Conditions Générales d'Utilisation

Conditions d'utilisation

Bienvenue sur un site du Groupe Warner Bros. (le « Site »). Merci de votre visite et passez un très agréable moment  !
Il nous tient à cœur que vous et tous nos autres visiteurs passent le moment le plus agréable possible durant leur utilisation de notre Site, et que vous soyez parfaitement informés de vos droits et obligations légales. Pour cette raison, nous avons conçu ces conditions d'utilisation qui régissent votre utilisation du Site (« Conditions d'Utilisation »). Nous vous invitons à lire attentivement ces Conditions d'Utilisation avant d'utiliser ce Site, dès lors que celles-ci impactent vos droits et obligations.

Ces Conditions d'Utilisation régissent votre utilisation générale de notre Site. Pour les conditions définissant les droits et obligations dans le cadre de la vente de produits et la fourniture de services au Site, veuillez cliquer ici pour voir les Conditions Générales de Vente

 

Votre Acceptation des Conditions

Si vous n'acceptez pas les présentes Conditions d'Utilisation, veuillez ne pas utiliser ce Site.

Certaines parties ou services de ce Site peuvent être soumis à des conditions d'utilisation particulières que nous vous recommandons de lire attentivement avant toute utilisation de ces parties. Ces conditions particulières ne modifient ni ne remplacent les présentes Conditions d'Utilisation concernant une quelconque utilisation de ce Site, sauf stipulation contraire.

Ces Conditions d'Utilisation peuvent être modifiées et republiées par la mise à jour de cette section. Les modifications des Conditions d'Utilisation seront effectives dès leur publication sur le Site. La dernière mise à jour des présentes Conditions d'Utilisation date du 1er décembre 2014.

 

Nous contacter

Ce Site est géré par Warner Bros. Technical Operations Inc. (société immatriculée au Delaware, USA) au nom de Warner Bros. Entertainment Inc. (filiale à 100% de Time Warner Inc., société immatriculée au Delaware, USA) et de Warner Bros. Entertainment France SAS (société immatriculée en France), située au 115/123 av. Charles de Gaulle, 92525 Neuilly-sur-Seine cedex, France (« nous », « notre », « nos »).

Pour toute question relative à ce Site, nous vous invitons à formuler votre demande directement via les formulaires dans l'espace « Mon compte » puis « Mes messages » en vous connectant ou en vous créant un compte préalablement. Pour toute question concernant la vie privée, veuillez nous écrire à privacy@wb.com . Pour toute question relative à d'autres sujets juridiques, veuillez nous écrire à legal@wb.com .

 

Votre inscription

Afin d'accéder à ce Site ou à certaines des ressources qu'il propose, certains renseignements relatifs à votre inscription peuvent vous être demandés. L'exactitude ainsi que le caractère actuel et complet de toutes les informations fournies constitue une condition d'utilisation du présent Site. Dans le cas où nous estimerions que ces informations ne sont pas exactes, à jour ou complètes, nous nous réservons le droit inconditionnel de vous refuser l'accès ou l'utilisation du Site ou de quelque élément du Site que ce soit et de résilier ou suspendre votre compte et/ou votre inscription.

En l'absence de réception d'un formulaire de consentement parental complété de façon adéquate et acceptable et couvrant l'utilisation du présent Site, nous présumerons (ce que votre utilisation du Site nous garantit par ailleurs) que vous disposez de la capacité légale de vous engager aux termes des présentes Conditions et que celles-ci vous serons opposables dans toute la mesure permise par la loi applicable (c'est-à-dire que vous possédez l'âge suffisant, la capacité mentale et juridique).

 

Politique de Traitement des Données Personnelles en ligne

Votre vie privée nous importe. Pour protéger au mieux votre vie privée, nous proposons une Politique de Traitement des Données Personnelles, expliquant nos pratiques de traitement des données personnelles et les choix que vous pouvez effectuer concernant les modes de collecte et d'utilisation de vos données pour ou en relation avec le présent Site. Veuillez cliquer ici afin d'afficher et/ou imprimer un exemplaire de cette Politique, laquelle fait partie des présentes Conditions d'Utilisation.

 

Marques et droits d'auteur

Le présent Site ainsi que tout élément inséré par le Groupe Warner sur ce Site incluant notamment tout texte, élément graphique, images, œuvre d'art, illustrations, photographies, animations, oeuvre musicale, vidéo, audio, audiovisuelle, designs, logos, logiciels et tout autre contenu (les « Eléments ») sont protégés par les droits d'auteur, copyright, brevets, secret des affaires ou tout autre droit de propriété détenus par le Groupe Warner ou des tiers (« Droits d'Auteur»). Certains des caractères, logos ou autres images insérés par le Groupe Warner sur ce Site constituent également des marques enregistrées ou non-enregistrées, des noms commerciaux et/ou des marques détenues par le Groupe Warner ou d'autres tiers (« Marques »). Le Groupe Warner respecte la propriété intellectuelle d'autrui et requiert de ses utilisateurs qu'ils agissent de même.

 

Votre Utilisation des Eléments

Votre droit d'utilisation du présent Site et de tout Elément ou autre contenu apparaissant sur celui-ci est conditionné à votre respect des Conditions d'Utilisation. Toute modification ou utilisation des Eléments ou de tout autre contenu du Site à des fins non autorisées par les présentes Conditions d'Utilisation peut constituer une violation des Droits d'auteur et/ou des Marques et peut être interdit par la loi.

Vous pouvez accéder et afficher les Eléments et tout autre contenu affiché sur le présent Site à des fins non-commerciales, personnelles, dans le cadre des loisirs et sur un seul ordinateur. Les Eléments et tout autre contenu du présent Site ne peuvent par ailleurs pas être copiés, reproduits, englobés, republiés, mis en ligne, postés, transmis, distribués ou utilisés de quelconque manière, à moins que celle-ci ne soit autorisée expressément par le Groupe Warner. Toute autorisation de reproduire un Elément accordée par le Groupe Warner pour toute partie de ce Site et pour quelque raison que ce soit est limitée à la réalisation d'une seule copie à des fins non commerciales, personnelles, dans le cadre des loisirs, sur un seul ordinateur, à la condition que toutes les mentions relatives aux copyright et aux autres droits de propriété soient laissées intactes et inchangées. L'utilisation de tout Elément sur un autre site web ou sur un environnement informatique en réseau est interdite sauf autorisation express du Groupe Warner. Par ailleurs, dans la mesure permise par la loi applicable, la décompilation, le reverse engineering, le désassemblage ou toute autre technique permettant de rendre le code utilisé par tout logiciel sur ce Site lisible, afin d'examiner la construction de ce logiciel et/ou de copier ou créer d'autres produits basés (en tout ou partie) sur ce logiciel, sont interdits.

 

Clause de Non Responsabilité

Votre utilisation du présent site s'effectue a vos risques et périls, dans toute la mesure permise par la loi applicable. Ce site et tous les éléments, informations, logiciels, équipements, services et tout autre contenu du présent site sont fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité » sans garantie d'aucune sorte, qu'elle soit expresse ou implicite. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, le site, le Groupe Warner et toute filiale ou société apparentée au Groupe Warner déclinent toute garantie, expresse ou implicite, incluant notamment, sans limitation, les garanties implicites de qualité marchande, d'aptitude a un emploi particulier et de non violation des droits d'un tiers. Le Groupe Warner ne garantit pas que les fonctionnalités contenues sur le site sont disponibles sans interruption ou sans erreur, que les défauts seront corriges ou que le site ou les serveurs assurant son accessibilité sont exempts de virus ou autres composants dommageables. Le Groupe Warner ne garantit pas et ne donne aucune assurance concernant l'utilisation ou les résultats de l'utilisation des éléments, informations, logiciels, équipements, services ou tout autre contenu présent ou accessible sur le site ou sur tout site web lie au site en ce qui concerne leur exactitude, leur précision, leur fiabilité, ou autre qualité. dans la mesure permise par la loi applicable, le Groupe Warner ne garantit pas que votre utilisation des éléments, informations, logiciels, équipements, services ou tout autre contenu présent ou accessible sur le site ou sur tout autre site web ne violera pas les droits des tiers, et le Groupe Warner n'assume aucune responsabilité pour les erreurs ou omissions présentes dans ces éléments, informations, logiciels, équipements, services ou tout autre contenu présent sur le site ou sur tout autre site web. si la loi applicable ne permet pas de vous appliquer tout ou partie des exclusions de garanties exposées ci-dessus, ces exclusions vous demeureront applicables dans toute la mesure permise par la loi applicable.

 

Clause Limitative de Responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, le Groupe Warner décline toute responsabilité contractuelle, sans faute ou de tout autre sorte et rejette toute responsabilité fondée sur la perte ou les dommages (directs, indirects, punitifs, réels, conséquents, incidents, spéciaux, exemplaires ou tout autre) résultant de toute utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation du site, de tout autre site web, ou des éléments, informations, logiciels, équipements, forums, services et/ou tout autre contenu présent sur le site ou sur tout autre site web, sans considération du fondement sur lequel la responsabilité est recherchée et ce, même si un membre quelconque du Groupe Warner a été informe de la possibilité de tels dommages ou pertes. Vous seul (a l'exclusion de tout membre du groupe warner) assumerez l'intégralité des couts de toutes les prestations, réparations ou corrections nécessaires, dans le cas ou de tels dommages ou pertes quelconques surviendraient. si la loi applicable ne permet pas de vous appliquer tout ou partie des limitation de responsabilité exposées ci-dessus, ces limitations vous demeureront applicables dans toute la mesure permise par la loi applicable.

 

Forums

Les éléments, contenus, informations et opinions insérés et/ou exprimés dans ou sur les panneaux d'affichage, chat rooms, les pages communautaires ou tout autre forum du site (les « forums ») ne sont pas nécessairement ceux du Groupe Warner, des entités apparentées ou de ses fournisseurs de contenus. Le Groupe Warner ne s'engage nullement a contrôler ou a passer en revue les forums, et le contenu de ces forums ne relève pas de la responsabilité du groupe warner. le groupe warner peut retirer ou modifier tout contenu sans préavis, sans qu'il en soit tenu pour responsable, a n'importe quel moment et a sa seule convenance, dans la mesure permise par la loi applicable. toute utilisation des forums se fera sous votre seule responsabilité et sera soumise aux exclusions et limitations de responsabilité exposées ci-dessus, dans la mesure permise par la loi applicable.

 

Contributions, billets et emails

Le Groupe Warner est intéressé par vos contributions par le biais de vos questions et de vos commentaires sur le Site. Cependant, le Groupe Warner n'accepte ni ne prend en compte les contributions non sollicitées de toute nature (telles que les scripts, traitements, concepts ou tout autre élément) sous quelque format que ce soit, par tout moyen de transmission (emails inclus). Toute soumission de ce type sera soit retournée à son expéditeur sans avoir été revue et/ou détruite ou jetée sans avoir été revue. Pour cette raison, veuillez vous abstenir d'envoyer des contributions non sollicitées aux membres du Groupe Warner.

De temps à autre, certaines zones du Sites pourront solliciter des contributions de concepts, histoires ou tout autre contenu à potentiel de votre part (« Contributions Sollicitées »). Dans une telle hypothèse, veuillez lire attentivement toutes les règles spécifiques ou autres conditions qui pourraient être affichées ailleurs sur le Site pour encadrer ces contributions (« Conditions Particulières »), dès lors que celles-ci impacteront vos droits. Sauf stipulation contraire dans les Conditions Particulières, par les présentes, vous transférez de façon irrévocable au Groupe Warner tous les droits, pour le monde entier et de façon perpétuelle, ou pour la période maximale permise par la loi, sur toute Contribution Sollicitée que vous opérez, en incluant notamment toute idée, suggestion, thème, caractères, personnages, dessins, designs, images, films, vidéos, logiciels, musique, texte, histoires, dialogues, titres et tout autre élément qu'ils contiennent. Sauf accord contraire conclu par écrit avec le Groupe Warner, cette cession sera effectuée en contrepartie de l'utilisation de ce Site, sans redevance, en acceptant par les présentes que vous ne rechercherez pas à être rémunéré par le Groupe Warner.

Le Groupe Warner sera autorisé à utiliser, reproduire, éditer, rééditer, modifier, adapter, publier, traduire, licencier, créer des œuvres dérivées et distribuer ou inclure tout ou partie de la Contribution Sollicitée en contrepartie de l'utilisation du site web, pour le monde entier, à quelque fin que ce soit et pour tout média, marché et langue, de quelque façon et par quelque méthode, forme, support ou technologie que ce soit, connue actuellement ou développée ultérieurement pour la durée de la protection accordée par la loi et dans la mesure permise par la loi applicable. De plus, vous vous engagez, assurez et garantissez que (i) vous possédez tous les droits nécessaires, licences, consentements et permissions requis pour effectuer toute Contribution Sollicitée et permettre le transfert exposé ci-dessus ; et (ii) toute Contribution Sollicitée que vous effectuez ne viole ni ne transgresse aucune loi, règlement, code ou tout autre droit détenu par un tiers (incluant notamment la violation de droits de propriété intellectuelle, droits moraux, de confidentialité, diffamation, injure, la violation des droits de la personnalité, le droit à l'image et la protection de la vie privée).

Les Conditions d'Utilisation et toutes Conditions Particulières s'appliqueront dans leur intégralité à toute Contribution Sollicitée que vous effectuerez. Dans l'hypothèse où un conflit ou ambiguïté existerait entre les présentes Conditions d'Utilisation et toute Conditions Particulières, les Conditions Particulières prévaudraient.

Dans le cas où de telles contributions ne seraient pas soumises à des Conditions Particulières, alors les présentes Conditions d'Utilisation s'appliqueraient dans leur intégralité.

En aucun cas les éléments que vous pourriez nous envoyer, quels qu'ils soient, incluant notamment des Contributions Sollicitées, ne seront traités comme confidentiels.

Nous vous invitons à vous conduire de façon responsable dans votre utilisation du présent Site. Vous ne pouvez utiliser ce Site et son contenu qu'à des fins licites, conformément aux lois applicables, et il vous est interdit de stocker, distribuer ou transmettre tout élément illicite par le biais de ce Site. Vous ne pouvez collecter ou stocker des informations personnelles concernant d'autres utilisateurs sans obtenir leur consentement préalable. La conservation, distribution ou transmissions d'éléments illicites peut vous exposer à des sanctions pénales et/ou civiles. En cas de plainte d'un tiers que les éléments que vous avez envoyés au Site sont illicites, vous supporterez la charge de la preuve de leur licéité. Tous les éléments postés publiquement (par d'autres que par le Groupe Warner) ou transmis de façon privée sur ou par le biais du présent Site relèvent de la seule responsabilité de leur expéditeur et non de celle du Groupe Warner, et vous serez responsable de tous les éléments que vous téléchargez, postez ou transmettez de quelque manière que ce soit par le biais de ce Site. Le Groupe Warner vous demande de ne pas poster d'emails, de ne pas soumettre, publier sur les Forums ou rendre disponible de quelque façon que ce soit sur le Site, tout contenu ou action, qui selon nous :

(a) diffame, calomnie, s'immisce dans la vie privée, harcèle, est obscène ou vulgaire, pornographique, raciste, abusive, harcelante, menaçante ou offensante

(b) dénigre, critique, rabaisse, parodie ou représente de façon négative tout acteur ou personnage apparaissant dans le contenu

(c) cherche à obtenir des données personnelles relatives à des enfants ou chercher à exploiter ou nuire de quelque façon que ce soit à des enfants en les exposant à des contenus inappropriés

(d) viole tout droit de propriété intellectuelle ou tout autre droit de quelque entité ou personne que ce soit (vivante ou décédée), incluant notamment le fait de violer les droits d'auteur, marque ou les droits à l'image d'une personne

(e) viole toute loi ou pourrait être considéré comme violant une loi

(f) transmets des informations que vous n'avez pas le droit de transmettre eu égard à une obligation contractuelle ou autre (exemple : information privilégiée, information déposée ou confidentielle, reçue dans le cadre d'un emploi ou d'un accord de confidentialité) ou qui incluent des données personnelles, relatives à d'autres personnes qui ne vous ont pas donné leur consentement pour la communication de telles données

(g) recommande ou promeut l'exercice d'activités illégales

(h) imite, trompe ou présente de façon dénaturante votre relation avec toute autre entité ou personne, ou manipule de quelque façon que ce soit les en-têtes ou éléments d'identification afin de dissimuler l'origine du contenu

(i) fait de la publicité pour toute activité commerciale (exemple : proposer à la vente des produits et services) ou invite à toute forme d'activité commerciale (exemple : mettre en place des loteries, tirages ou concours, afficher des bannières sponsorisées et/ou solliciter, directement ou indirectement, des produits ou services), sauf autorisation expresse du Groupe Warner pour ce Site

(j) sollicite des fonds, des annonceurs ou des sponsors

(k) inclut des programmes contenant des virus, vers, « bombes à retardement », et/ou chevaux de Troie ou tout autre code informatique, fichier ou programme visant à interrompre, endommager, surcharger, faire s'effondrer, détruire ou limiter les fonctionnalités de quelque logiciel ou matériel informatique ou de télécommunication

(l) désorganise le cours normal des dialogues, provoque le défilement d'un écran de façon trop rapide pour que les utilisateurs puissent taper, ou tout acte qui empêcherait les autres utilisateurs d'effectuer des activités réelles via le Site

(m) copie toute autre page du Site, sauf si la personne est habilitée à le faire

(n) insère des MP3 ou tout autre format de musique à moins que ceci ne soit spécifiquement autorisé par le Groupe Warner par écrit

(o) équivaut à une « pyramide » ou tout autre montage de ce type

(p) équivaut à un « espace de stockage de données » (exemple : utiliser tout espace web qui est mis à votre disposition pour effectuer le stockage de lourds fichiers ou de grandes quantités de données qui ne sont liées que par des sites tiers). Vous devez fournir une quantité raisonnable de contenu pour accompagner ces éléments, de façon à ce qu'au moins une part du trafic de votre site passe directement par le notre

(q) enfreint toute politique ou règles établie de temps à autres concernant l'utilisation du Site ou tout réseau connecté à ce Site

(r) contient l'image de toute personne sans sa permission écrite de poster l'image sur le Service ; et/ou

(s) contient des liens vers des sites tiers incluant des contenus couverts par les définitions des points (a) à (r) exposés ci-dessus.

De plus, il vous est interdit de retirer toute bannière de sponsor ou tout élément inséré par le Groupe Warner dans quelque partie que ce soit de ce Site (exemple : sur tout espace web laissé à votre usage).

En utilisant le présent Site, vous pourrez être amené à être exposé à des éléments que vous pourriez considérer comme offensants ou choquants. Vous devez évaluer et supporter tous les risques associés à l'utilisation ou la communication des éléments trouvés sur le Site. Vous ne devez pas vous fier aux contenus disponibles sur ou dans le Site, ou utiliser de tels contenus comme substituts à des conseils professionnels.

 

Abus du Système

Sans que cette liste soit limitative, il vous est interdit d'envoyer, créer ou répondre aux « mail bombs » (c'est-à-dire envoyer des copies d'un même message à de nombreux utilisateurs, ou envoyer des fichiers ou messages en grand nombre ou de grande taille à un seul utilisateur dans l'intention de lui nuire) ou effectuer du spamming (c'est-à-dire l'envoi non sollicité de messages à des fins commerciales ou autres) ou vous engager dans une autre activité quelle qu'elle soit qui pourrait affecter de façon défavorable le fonctionnement ou l'utilisation du Site par toute autre personne.

Il vous est interdit de reproduire, vendre, revendre ou exploiter de quelque manière que ce soit toute ressource ou accéder à toute ressource contenue sur ce Site.

Le Groupe Warner pourra accéder, conserver et communiquer les informations de votre compte et son contenu s'il lui ordonné de le faire selon la loi ou s'il est estimé de bonne foi que cet accès, conservation ou communication est raisonnablement nécessaire pour : (i) se conformer à une procédure judiciaire (ii) appliquer les Conditions d'Utilisation, (iii) répondre à des réclamations estimant qu'un contenu viole les droits de tiers (iv) répondre à vos demandes adressées au service client ; ou (v) protéger les droits, la propriété ou la sécurité personnelle du Groupe Warner, ses utilisateurs et le public.

 

Sécurité

Tout identifiant ou mot de passe utilisé pour le présent Site doivent être limités à un usage personnel. Vous êtes responsable de la sécurité de votre identifiant et de votre mot de passe (le cas échéant). Il vous est interdit d'utiliser l'identifiant et mot de passe d'un autre utilisateur du Groupe Warner, à quelque moment que ce soit. Le groupe Warner sera chargé du suivi de votre identifiant et mot de passe et, si nécessaire, il vous demandera de le changer. Si vous utilisez un identifiant et mot de passe que le Groupe Warner considérera comme faible sur le plan de la sécurité, le Groupe Warner pourra vous demander de le changer et/ou de résilier le compte.

Il vous est interdit d'utiliser tout service ou équipement fournis en relation avec ce Site afin de compromettre la sécurité ou modifier les ressources systèmes et/ou les comptes. L'utilisation ou la distribution d'outils visant à compromettre la sécurité (par exemple, les programmes de recherche de mots de passe, les outils de craquage ou les outils de vérification de réseau) sont absolument interdits. Dans le cas où vous seriez impliqués dans une violation de la sécurité du système, le Groupe Warner se réserve le droit de communiquer vos renseignements aux administrateurs du système d'autres sites afin de les assister dans la résolution des incidents de sécurité.

 

Enquêtes

Le Groupe Warner se réserve le droit d'enquêter sur les violations suspectées des présentes Conditions d'Utilisation, incluant notamment toute violation résultant de toute contribution, publications ou emails effectués par vous ou envoyés à ce Site ou à un Forum. Le Groupe Warner pourra chercher à rassembler des informations sur l'utilisateur qui est soupçonné d'enfreindre les présentes Conditions d'Utilisation, et auprès de tout autre utilisateur. Le Groupe Warner pourra suspendre tout utilisateur dont la conduite ou les publications sont l'objet d'une enquête et pourra retirer ces éléments de ses serveurs s'il l'estime approprié et ce, sans préavis. Si le Groupe Warner juge qu'une violation des Conditions d'Utilisation a eu lieu, il pourra éditer ou modifier toute contribution, publication ou email, retirer les éléments de façon permanente, annuler les publications, avertir les utilisateurs, suspendre les utilisateurs et les mots de passe, résilier les comptes ou prendre toute autre mesure corrective qu'il estimera appropriée. Le Groupe Warner coopérera pleinement avec toute autorité appliquant la loi ou toute injonction judiciaire demandant ou invitant le groupe Warner à communiquer l'identité de quiconque envoyant des emails, publiant ou rendant disponible de quelque façon que ce soit tout élément considéré comme enfreignant les présentes Conditions d'Utilisation ou toute loi applicable. Vous renoncez et garantissez tous les membres du Groupe Warner contre toute reclamation resultant d'une action engagee par tout membre du Groupe Warner durant ou resultant des enquetes et/ou contre toute action engagee a la suite des enquetes par un membre du Groupe Warner ou par les autorites appliquant la loi.

 

Service

Pour la bonne utilisation du présent Site, vous devez avoir accès au web et payer les frais d'accès au dit service. Vous devrez fournir l'équipement et payer les coûts nécessaires à votre connexion au site par l'intermédiaire du web (notamment un ordinateur, un modem, et/ou toute forme d'accès à Internet).

Le Groupe Warner se réserve le droit de modifier ou de cesser, à tout instant, temporairement ou de manière permanente tout ou partie du présent Site et/ou de tout logiciel, application et services disponibles sur le site, et ce avec ou sans annonce préalable, et/ou de mettre en place des directives et des limitations quant à leur utilisation.

Règlementations locales
Le Groupe Warner ne s'engage pas à ce que les contenus du Site soit disponibles ou conviennent à une utilisation hors de France, ses territoires, possessions, et protectorats. Si vous choisissez d'accéder au Site à partir d'un autre endroit, vous le faites à votre initiative et à vos risques. Veuillez lire les Conditions Générales de Vente (veuillez cliquer ici [link to Conditions of Sale]) pour plus d'informations concernant les territoires sur lesquels les produits et services seront livrés. Vous devez alors vous conformez aux lois locales, si et dans la mesure où ces lois sont applicables. Vous acceptez explicitement de vous conformer aux lois applicables localement quant au transfert de données techniques ayant pour origine la France ou le pays dans lequel vous résidez.

 

Indemnité

Vous êtes tenus d'indemniser et de ne pas rechercher la responsabilité du Groupe Warner, ses dirigeants, directeurs, employés, agents, distributeurs et affiliés pour toutes pertes, revendications, demandes, responsabilités, dommages, coûts ou dépenses, y compris les frais d'avocats et d'expert dans la mesure du raisonnable résultant de manquement de votre part aux dispositions, assertions et garanties précitées, et/ou du placement ou de la transmission de tout contenu figurant sur les serveurs du Groupe Warner, et/ou de toute forme d'utilisation de votre compte.

 

Notre utilisation des contenus

Le Groupe Warner estimera que tout ce que vous mettez à disposition du groupe Warner et/ou apportez comme contribution à ce service sont ouverts à tout usage et ce sans aucune obligation de notre part à votre égard, à l'exception de certaines Contributions Sollicitées soumises à des Conditions Particulières disponibles sur ce Site (voir « Contributions, Publications et Emails » ci-dessus), qui détermineront le régime applicable à ces Contributions Sollicitées.

Sous réserve des dispositions des Conditions Particulières et sans préjudice aux conditions précitées sur les Contributions Sollicitées, par la publication ou le téléchargement de tout contenu sur ce site, y compris et non exclusivement de vidéos, de bandes sons, de photographies et/ou la mise à disposition de transmissions ou contenu au Groupe Warner (« Contenu Utilisateur »), de manière automatique et irrévocable vous :

a) attribuez et cédez au Groupe Warner et ses sous-licenciés une licence mondiale en échange de l'usage de ce site, sans redevances à titre perpétuel, irrévocable, non exclusif, sans restrictions, sous licenciable pour tous les droits sur le Contenu Utilisateur, y compris non exclusivement tout droit d'auteur ainsi que tout consentement nécessaire afin de permettre, la reproduction, l'usage, la distribution, la modification, la publication et/ou toute autre exploitation par le Groupe Warner et/ou par toute autre personne autorisée par le Groupe Warner, par tous moyens et dans tout média existants aujourd'hui ou à l'avenir, sans paiement et d'en faire la promotion ou la publicité pour tout la durée de ces droits (y compris les extensions et renouvellements) et si possible à titre perpétuel

b) désignez le Groupe Warner comme votre agent avec tout pouvoir pour agir et/ou souscrire à des documents que le Groupe considèrera comme approprié afin de confirmer l'attribution et la cession, le consentement et la renonciation exposés ci-dessus

c) garantissez que vous êtes titulaire du Contenu Utilisateur et autorisé à souscrire aux présentes Conditions d'Utilisation

d) confirmez que les Contenus Utilisateurs ne sont soumis à aucune obligation de confidentialité ou autre, à votre égard ou à l'égard de tiers et que le Groupe Warner ne peut être tenu responsable pour toute utilisation ou divulgation desdits Contenus Utilisateurs

e) confirmez que la mise sur le site ou par l'intermédiaire du site de contenus par vous ne viole pas le droit à la vie privée, le droit à l'image, les droits d'auteur ou les droits de tiers

f) cédez au Groupe Warner et à ses sous licenciés le droit d'utiliser le nom que vous utilisez dans le cadre du Contenu Utilisateur si nous décidons d'utiliser celui-ci.

g) garantissez que vous avez obtenus les droits, consentements et permissions nécessaires pour télécharger les Contenus Utilisateurs et de céder lesdits droits.

Le Groupe Warner se réserve le droit (mais ne prend pas la responsabilité) à sa seule discrétion de refuser, déplacer, modifier ou supprimer tout Contenu Utilisateur qui a été ajouté au service. Sans limiter ce qui précède, le Groupe Warner aura le droit de supprimer tout Contenu Utilisateur qui viole les présentes Conditions d'Utilisation ou qui est considéré comme désobligeant, et ce à la seule discrétion du Groupe Warner. Le Groupe Warner ne vérifie, n'adopte, ne ratifie ou ne sanctionne pas les Contenus Utilisateurs, et vous convenez que vous devez évaluer, et supporter tous les risques liés à votre utilisation des Contenus Utilisateurs ou à votre confiance en l'exactitude, la complétude ou l'utilité du Contenu Utilisateur.

Les sites de tiers
Le présent Site peut contenir des publicités pour ou des liens vers d'autres sites Internet. Ces sites peuvent contenir des informations ou des contenus que certains pourront trouver inappropriés ou offensants. Ces sites ne sont pas sous le contrôle du Groupe Warner, et vous reconnaissez (que ces sites soient affiliés au Groupe Warner d'une manière ou d'une autre) que le Groupe Warner n'est pas responsable de l'exactitude, de la conformité au copyright, de la légalité, de la décence ou de tout autre aspect des contenus de ces sites. L'inclusion de ce type de publicités ou de liens n'implique pas l'approbation de ces sites par le Groupe Warner ou toute association avec ses dirigeants.

Le Groupe Warner ne peut garantir que vous serez satisfait des produits ou services que vous achetez sur les sites tiers qui établissent des liens vers ou à partir du Site alors que les autres modes de commercialisation sont détenus et exploités par des détaillants indépendants. Le Groupe Warner n'endosse pas la marchandise ni la véracité ou la sureté des informations contenues sur ces sites de tiers. Le Groupe Warner ne s'engage ni ne garantit la sécurité des informations (y compris et non exclusivement, cartes de crédit et autres données personnelles) que vous seriez amené à donner à des tiers et vous renoncez de façon irrévocable à toute action à notre encontre qui porteraient sur ces sites. Nous vous encourageons à faire toutes les recherches que vous estimez nécessaires ou appropriées avant de conclure une vente en ligne avec l'un de ces tiers.

 

Les services propriétaires en ligne

Toute partie du présent Site à laquelle il est possible d'accéder par l'intermédiaire d'un service propriétaire en ligne est soumise aux règles, politiques et directives de ces services propriétaires en ligne.

 

Compétence

Tous les Elements et autres contenus du présent Site sont mis à disposition dans le seul but de fournir des distractions et des informations et de faire la promotion de programmes, de films de musique et d'autres produits disponibles en France, ses territoires, ses possessions et ses protectorats. Les informations contenues sur ce Site peuvent être inappropriées ou indisponibles à un usage en d'autres endroits, et l'accès à ce Site à partir de territoires où le contenu de ce Site est illégal est interdit. Si vous accédez à ce site depuis d'autres endroits, vous le faites à votre propre initiative et vous êtes seul responsable du respect des lois locales applicables.

Ces Conditions d'Utilisations seront soumises, interprétées et appliquées conformément à la loi française. Par la présente, vous reconnaissez la compétence exclusive des juridictions françaises pour toute action qui surviendrait résultant des présentes Conditions d'Utilisation.

Si une disposition des présentes Conditions d'Utilisation était illégale, nulle ou pour toute raison inapplicable, alors cette disposition sera considérée comme séparable de cet accord et ne pourra affecter la validité et l'applicabilité des dispositions subsistantes. Les dispositions contenues dans ce document constituent l'intégralité de l'accord entre les parties.

 

Les réclamations en contrefaçons

Si vous croyez que les contenus apparaissant sur ce Site enfreignent vos droits d'auteur / copyright, nous, Groupe Warner, souhaitons en être informé. Merci de nous transmettre les informations suivantes par écrit, à l'Agent Copyright à l'adresse indiquée ci-dessous :

(a) votre nom, adresse, numéro de téléphone et adresse email
(b) une description de l'œuvre soumise au droit d'auteur / copyright dont vous alléguez la contrefaçon
(c) l'URL exacte ou une description de tous les endroits où le contenu soi-disant contrefaisant est situé
(d) une déclaration dans laquelle vous affirmez qu'en toute bonne foi votre certitude que l'utilisation de ce contenu n'a pas été autorisée par vous, votre agent ou la loi
(e) votre signature électronique ou physique ou la signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir en votre nom ; et
(f) une déclaration dans laquelle vous certifiez que cette notification est exacte, que vous êtes le détenteur du droit d'auteur/copyright ou que vous êtes autorisé à agir au nom du détenteur du droit d'auteur/copyright, et que vous autorisez expressément tous les membres du Groupe Warner à utiliser les informations dans votre notification afin de gérer votre réclamation. Veuillez noter que la politique de confidentialité s'appliquera aussi aux informations que vous divulguez dans votre notification.

 

Agent Copyright

Warner Bros. Entertainment Inc.
C/o Warner Bros. Advanced Digital Services, a division of Warner Bros. Technical Operations Inc.
4000 Warner Blvd. - Bldg. 168
Burbank, CA 91522
United States of America

Tel : + (1) 818 977 0018
Email : legal@wb.com

 

Conditions Générales d'utilisation My Warner

BIENVENUE SUR LE PROGRAMME MY WARNER. MERCI DE VOTRE VISITE ET PASSEZ UN TRÈS AGRÉABLE MOMENT  !

Il nous tient à cœur que vous et tous nos autres visiteurs passent le moment le plus agréable possible durant leur utilisation de My Warner, et que vous soyez parfaitement informés de vos droits et obligations légales. Pour cette raison, nous avons conçu ces conditions d'utilisation qui régissent votre utilisation de My Warner (« Conditions d'Utilisation »). Nous vous invitons à lire attentivement ces Conditions d'Utilisation avant d'utiliser My Warner, dès lors que celles-ci impactent vos droits et obligations.

Ces Conditions d'Utilisation régissent votre utilisation générale de My Warner. Pour les conditions définissant les droits et obligations dans le cadre de la vente de produits et la fourniture de services sur le Site, veuillez cliquer ici pour voir les Conditions Générales de Vente .

Acceptation des conditions
Si vous n'acceptez pas les présentes Conditions d'Utilisation, veuillez ne pas utiliser le programme My Warner.

Certaines parties ou services My Warner peuvent être soumis à des conditions d'utilisation particulières que nous vous recommandons de lire attentivement avant toute utilisation de ces parties. Ces conditions particulières ne modifient ni ne remplacent les présentes Conditions d'Utilisation concernant une quelconque utilisation de My Warner, sauf stipulation contraire.

Ces Conditions d'Utilisation peuvent être modifiées et republiées par la mise à jour de cette section. Les modifications des Conditions d'Utilisation seront effectives dès leur publication sur My Warner. La dernière mise à jour des présentes Conditions d'Utilisation date du 1er décembre 2014.

 

Contact

Le programme My Warner est géré par Warner Bros. Technical Operations Inc. (société immatriculée au Delaware, USA) au nom de Warner Bros. Entertainment Inc. (filiale à 100% de Time Warner Inc., société immatriculée au Delaware, USA) et de Warner Bros. Entertainment France SAS (société immatriculée en France), située au 115/123 av. Charles de Gaulle, 92525 Neuilly-sur-Seine cedex, France (« nous », « notre », « nos »).

Pour toute question relative à My Warner, nous vous invitons à formuler votre demande directement via les formulaires dans l'espace « Mon compte » puis « Mes messages » en vous connectant ou en vous créant un compte préalablement. Pour toute question concernant la vie privée, veuillez nous écrire à privacy@wb.com . Pour toute question relative à d'autres sujets juridiques, veuillez nous écrire à legal@wb.com .

 

Inscription

Afin d'accéder au programme My Warner ou à certaines des ressources qu'il propose, certains renseignements relatifs à votre inscription peuvent vous être demandés. L'exactitude ainsi que le caractère actuel et complet de toutes les informations fournies constitue une condition d'utilisation de My Warner. Dans le cas où nous estimerions que ces informations ne sont pas exactes, à jour ou complètes, nous nous réservons le droit inconditionnel de vous refuser l'accès ou l'utilisation du programme My Warner ou de quelque élément de My Warner que ce soit et de résilier ou suspendre votre compte et/ou votre inscription.

En l'absence de réception d'un formulaire de consentement parental complété de façon adéquate et acceptable et couvrant l'utilisation du présent programme My Warner, nous présumerons (ce que votre utilisation de My Warner nous garantit par ailleurs) que vous disposez de la capacité légale de vous engager aux termes des présentes Conditions et que celles-ci vous serons opposables dans toute la mesure permise par la loi applicable (c'est-à-dire que vous possédez l'âge suffisant, la capacité mentale et juridique).

 

Politique de traitement des données personnelles en ligne

Votre vie privée nous importe. Pour protéger au mieux votre vie privée, nous proposons une Politique de Traitement des Données Personnelles, expliquant nos pratiques de traitement des données personnelles et les choix que vous pouvez effectuer concernant les modes de collecte et d'utilisation de vos données pour ou en relation avec My Warner. Veuillez cliquer ici afin d'afficher et/ou imprimer un exemplaire de cette Politique, laquelle fait partie des présentes Conditions d'Utilisation.

 

Marques et droits d'auteur

Le présent programme My Warner ainsi que tout élément inséré par le Groupe Warner sur My Warner incluant notamment tout texte, élément graphique, images, œuvre d'art, illustrations, photographies, animations, oeuvre musicale, vidéo, audio, audiovisuelle, designs, logos, logiciels et tout autre contenu (les « Eléments ») sont protégés par les droits d'auteur, copyright, brevets, secret des affaires ou tout autre droit de propriété détenus par le Groupe Warner ou des tiers (« Droits d'Auteur»). Certains des caractères, logos ou autres images insérés par le Groupe Warner sur My Warner constituent également des marques enregistrées ou non-enregistrées, des noms commerciaux et/ou des marques détenues par le Groupe Warner ou d'autres tiers (« Marques »). Le Groupe Warner respecte la propriété intellectuelle d'autrui et requiert de ses utilisateurs qu'ils agissent de même.